Conditions de licence

1. Les points clés

Tous les produits d’abonnement ONE de TemplateMonster ont les mêmes conditions de licence.

 

Vous pouvez utiliser les produits disponobles dans ONE de TemplateMonster, pour créer des projets finis pour vous ou vos clients.

 

Chaque fois que vous téléchargez un produit, vous obtenez le droit de l’utiliser dans un projet. Pour utiliser le produit dans un nouveau projet, téléchargez-le à nouveau.

Quelques restrictions d’utilisation des produits sont décrites ci-dessous:
  • Interdit de revendre ou de redistribuer des produits.
  • Il est interdit d’utiliser des produits dans des services sur demande. Pour créer SaaS (Software as a service) par exemple.
  • Est interdite l’utilisation de produits comme base pour la promotion de biens ou de services sur le marché.

Après l’annulation de votre abonnement, vous perdez le droit d’utiliser des produits de ONE by TemplateMonster. Tous les projets que vous avez terminés pendant la période d’abonnement actif restent sous licence.

 

Vous devez terminer le travail sur le produit final et le publier en ligne ou le transférer au client avant l’expiration de l’abonnement.

 

Si votre projet utilisant le produit n’est pas fini et vous voulez continuer d’utiliser les éléments téléchargés, vous devrez renouveler votre abonnement.

2. Conditions d'utilisation essentielles

Vous pouvez utiliser les articles fournis dans ONE par TemplateMonster pour créer des produits finis pour vous-même ou pour les utilisateurs finaux.

Vous pouvez également fournir les produits finaux aux clients s’ils sont les utilisateurs finaux.

  1. Conditions d’utilisation des produits

    Les produits téléchargés doivent faire partie d’un produit final modifiable et ne peuvent être distribués « tels quels » ou avec des modifications mineures.
    Le produit final peut inclure plusieurs produits d’abonnement, mais ils doivent être différents du produit original et avoir leur propre valeur.
  2. Validité de la licence

    Vous êtes libre d’utiliser les éléments téléchargés tant que votre abonnement est actif. Assurez-vous de terminer votre produit final et de le publier ou de le transmettre à votre client avant l’expiration de l’abonnement.
    Si votre produit final n’est pas terminé et que vous souhaitez continuer à utiliser les éléments téléchargés, vous devrez renouveler votre abonnement.
  3. Téléchargements illimités

    Il n’y a pas de limitation pour vos téléchargements, toutefois, le téléchargement en masse des éléments est interdit et peut entraîner la désactivation permanente de votre compte, sans remboursement supplémentaire possible.

3. Qu'est-ce qui est permis de faire

3.1. L’utilisateur final (votre client) a le droit d’utiliser un élément d’abonnement en tant que partie intégrante du produit final. En aucun cas, il ne devrait le séparer du produit final pour l’utiliser comme un article séparé.

3.2. Tous les articles proposés dans abonnement ONE de TemplateMonster, sont pris en charge pendant un an à compter de la date d’achat de la licence.

Veuillez noter que les services de support ne couvrent pas les cas suivants:

  • l’incompatibilité des éléments fournis dans la licence annuelle illimitée avec les produits tiers;
  • les modifications apportées aux éléments fournis dans la licence, effectuées par des tiers.

3.3. Vous pouvez utiliser n’importe quel nombre d’éléments fournis dans la licence pour créer le produit final, à condition de respecter les conditions d’utilisation.

4. Actions interdites

Il est interdit d’utiliser les éléments fournis par ONE par TemplateMonster dans les cas suivants:

4.1. Pour créer le produit final, si la licence a déjà expiré. Veillez supprimer l’élément que vous avez récupéré de ONE par TemplateMonster au cas où vous n’auriez pas encore créé de produit final et que la licence est déjà terminée.

4.2. Il est interdit de partager ou de distribuer les éléments ou des parties d’éléments tels quels ou sous la forme d’un stock, sous la forme d’un modèle, inclus dans le modèle, le service ou le package. Cette règle s’applique même dans le cas où des modifications ont été apportées aux éléments.

4.3. Il est interdit de revendre les articles de One. Cette règle s’applique également dans le cas où le produit final a été fabriqué avec l’aide d’un article d’abonnement et que la seule valeur du produit final est l’élément inclus dans l’élément (l’élément devient la partie principale du produit final).

4.4. Vous ne pouvez pas faire valoir vos droits sur les produits fournis dans l’abonnement ONE par TemplateMonster. Le droit exclusif sur tous les éléments de l’abonnement appartient à ONE de TemplateMonster.

4.5. Vous ne pouvez pas demander la reconnaissance des droits sur un élément en tant que droits de marque de commerce ou de service dans le produit final créé en utilisant cet élément.

5. Que se passe-t-il lorsque la licence expire? La prolongation

Lorsque la licence d’abonnement expire, vous n’avez pas accès à la bibliothèque d’éléments de ONE par TemplateMonster.

Après l’annulation de votre abonnement, vous perdez le droit d’utiliser des produits de ONE by TemplateMonster. Tous les projets que vous avez terminés pendant la période d’abonnement actif restent sous licence.

 

Vous devez terminer le travail sur le produit final et le publier en ligne ou le transférer au client avant l’expiration de l’abonnement.

 

Si votre projet utilisant le produit n’est pas fini et vous voulez continuer d’utiliser les éléments téléchargés, vous devrez renouveler votre abonnement.